Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l’arrêté du 28 mai 2010 modifié fixant pour l’année 2010 les dotations régionales mentionnées à l’article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale et les dotations régionales de financement des missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation 23 décembre 2010 USP Documents joints En voir plus
Dates des conseils nationaux de fin 2011 21 décembre 2010 USP Dimanche 16 octobre Dimanche 20 novembre Dimanche 18 décembre En voir plus
Arrêté du 20 décembre 2010 modifiant l’arrêté du 29 juin 2006 relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en psychiatrie et à la transmission d’informations issues de ce traitement dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique 20 décembre 2010 USP Documents joints En voir plus
Dépêche APM du 20 décembre 2010 : Recours contre un décret risquant d’empêcher les activités d’expert judiciaire des praticiens hospitaliers 20 décembre 2010 USP PARIS, 20 décembre 2010 (APM) – Le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH) et la… En voir plus
Conférence-débat : Psychiatrie et libertés – un projet de loi menaçant, le 6 janvier 2011 à Dijon 16 décembre 2010 USP Ligue des droits de l’Homme section de Dijon Nous vous invitons à une CONFERENCE –… En voir plus
Communiqué du 16 décembre 2010 : Le droit d’opposition à l’informatisation de ses données personnelles – Un droit humain fondamental 16 décembre 2010 USP Dossier Patient Informatisé, Recueil Informatique obligatoire (RIMP) des données personnelles des patients : l’Union Syndicale… En voir plus
Communiqué du 16 décembre 2010 : Soutien à Alain Réfalo – Nous sommes tous des désobéisseurs ! 16 décembre 2010 USP L’Union Syndicale de la Psychiatrie apporte son entier soutien à Alain Refalo, dont l’action de… En voir plus
Décret n° 2010-338 du 31 mars 2010 relatif aux relations entre les représentants de l’Etat dans le département, dans la zone de défense et dans la région et l’agence régionale de santé pour l’application des articles L. 1435-1, L. 1435-2 et L. 1435-7 du code de la santé publique + circulaire d’application 13 décembre 2010 USP Documents joints En voir plus
Communiqué commun Ciss, Fnars, ODSE, Uniopss du 10 décembre 2010 : Les sénateurs défendent l’Aide médicale d’Etat au nom de la santé publique – Le gouvernement veut passer en force 10 décembre 2010 USP Le 4 décembre, les sénateurs ont voté contre le démantèlement de l’Aide médicale d’Etat (AME).… En voir plus
Réunion publique, le 8 décembre 2010 à Rouen : Entre soins, protection de la société et politique de la peur – Quelle mission pour la psychiatrie ? 3 décembre 2010 USP Le Conseil Constitutionnel vient de prendre le 26 Novembre 2010 une décision importante concernant les… En voir plus
Colloque du Comité d’Action Syndical de la Psychiatrie le 3 février 2011 au Sénat : Quelle psychiatrie demain ? 2 décembre 2010 USP 8h30 – Accueil des participants 9h00 – Ouverture : allocutions des Sénateurs présents et du… En voir plus
Communiqué de presse « Mais c’est un Homme. L’appel contre les soins sécuritaires » du 1er décembre 2010 : Décision du conseil constitutionnel à propos des internements psychiatriques : petit pas ou premier pas ? 2 décembre 2010 USP La décision du 26 novembre du conseil constitutionnel doit être mise en application au 1er… En voir plus
