Communiqué de la Ligue des Droits de l’Homme du 30 juillet 2010 : La xénophobie de Nicolas Sarkozy menace la démocratie 30 juillet 2010 USP Le président de la République a pris la lourde responsabilité de faire des étrangers et… En voir plus
DELIS : journée d’information et de réflexion, pour réunir tous les groupes, personnes, associations, syndicats… sensibilisés aux questions du fichage en psychiatrie, à Lyon le 29 mai 2010 – liens audio 29 juillet 2010 USP Suite à la journée : FICHAGE EN PSYCHIATRIE, organisée par DELIS, DROITS ET LIBERTÉS FACE… En voir plus
Lettre ouverte des CISS, FNARS, ODSE et UNIOPSS à Roselyne Bachelot-Narquin sur les projets de réformes de l’Aide médicale de l’Etat du 29 juillet 2010 29 juillet 2010 USP Lettre ouverte à Roselyne Bachelot-Narquin sur les projets de réformes de l’Aide médicale de l’Etat… En voir plus
Communiqué de la Coordination nationale des Comités de Défense des hôpitaux et maternité de proximité du 28 juillet 2010 28 juillet 2010 USP BACHELOT-SARKOZY viennent de repousser le décret – annoncé au début de l’été – concernant la… En voir plus
Décret n° 2010-885 du 27 juillet 2010 relatif au détachement sur un contrat de droit public des fonctionnaires dirigeant un établissement mentionné à l’article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière 27 juillet 2010 USP Documents joints En voir plus
Arrêté du 27 juillet 2010 relatif aux modalités de sélection des bénéficiaires du contrat d’engagement de service public, d’attribution et de suspension de l’allocation prévue à l’article L. 632-6 du code de l’éducation 27 juillet 2010 USP Documents joints En voir plus
3e meeting national du Collectif des 93, le 25 septembre 2010 à Villejuif : Non à une loi de grand renfermement ! 23 juillet 2010 USP Collectif des 39 Contre La Nuit Sécuritaire Non à une loi de grand renfermement !… En voir plus
Arrêté du 20 juillet 2010 relatif au ressort territorial des unités spécialement aménagées destinées à l’accueil des personnes incarcérées souffrant de troubles mentaux 20 juillet 2010 USP Documents joints En voir plus
Dépêche APM du 13 juillet 2010 : Réforme des soins sans consentement: Guy Lefrand (UMP) veut ajouter un volet organisation de la psychiatrie, prévention et recherche au projet de loi 13 juillet 2010 USP (Par Hélène MAUDUIT) PARIS, 13 juillet 2010 (APM) – Le député UMP Guy Lefrand (Eure),… En voir plus
Décret n° 2010-809 du 13 juillet 2010 relatif aux modalités d’organisation de la permanence des soins 13 juillet 2010 USP Documents joints En voir plus
Arrêté du 12 juillet 2010 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé 12 juillet 2010 USP Documents joints En voir plus
Arrêté du 12 juillet 2010 déterminant pour la période 2010-2014 le nombre d’internes en médecine à former par spécialité et par subdivision 12 juillet 2010 USP Documents joints En voir plus
