Hôtel-Dieu : voeux du conseil de Paris pour la séance des 14 et 15 octobre 2013 9 octobre 2013 USP Conseil de Paris Séance des 14 et 15 octobre 2013 Vœu présenté par Marinette BACHE,… En voir plus
Lettre de protestation inter-organisations sur l’absence de statistiques fiables sur les soins sans consentement 8 octobre 2013 USP C.R.P.A. : Cercle de Réflexion et de Proposition d’Actions sur la psychiatrie. Association régie par… En voir plus
Communiqué LDH du 27 septembre 2013 : Evacuations de Roms : des niveaux jamais atteints ! 27 septembre 2013 USP Tout en prônant un « pacte de dignité », le gouvernement poursuit les évacuations violentes,… En voir plus
Article du Figaro.fr du 26 septembre 2013 : Hôpital: La France menacée par l’Europe sur les temps de repos des médecins 26 septembre 2013 USP La Commission européenne a lancé aujourd’hui une procédure d’infraction contre la France à laquelle elle… En voir plus
Communiqué Une réforme pénale hésitante : « peut mieux faire » du Collectif « Plateforme des 28 » 18 septembre 2013 USP LISTE DES 28 : A.C.A.T.(action des chrétiens pour l’abolition de la torture), A.F.C. (association française… En voir plus
Position du GIA (Groupe Information asiles) sur la proposition de loi sur les soins sans consentement en cours d’adoption au Parlement – texte publié par le site de la revue infirmière Santé Mentale 18 septembre 2013 USP Nicole Maillard-Déchenans donnant la position du GIA (Groupe Information asiles) sur la proposition de loi… En voir plus
Proposition du Syndicat des Psychiatres d’Exercice Public à propos du SSCP 9 septembre 2013 USP Documents joints En voir plus
Sénat – Proposition de loi adoptée par la Com aff sociales-Sénat – 9 septembre 2013.pdf 9 septembre 2013 USP Documents joints En voir plus
Sénat – Rapport MJ Le Menn – Proposition de loi HSC – 9 septembre 2013.pdf 9 septembre 2013 USP Documents joints En voir plus
Texte USP tables rondes SENAT 9 septembre 2013 – Soins sans consentement par Pierre Paresys 9 septembre 2013 USP Documents joints En voir plus
Synthèse des remarques complémentaires du CRPA pour l’audition du 9 septembre 2013, par M. Jacky Le Menn, sénateur et rapporteur pour la proposition de loi visant à modifier certaines dispositions de la loi n°2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge. 9 septembre 2013 USP Documents joints En voir plus
Intervention du Collectif des 39 lors de l’audition au Sénat le 9 septembre 2013 9 septembre 2013 USP Dès 2010 nous nous sommes opposés au projet de révision de la loi de 1990… En voir plus
