{"id":23907,"date":"2011-03-08T13:29:41","date_gmt":"2011-03-08T12:29:41","guid":{"rendered":"https:\/\/www.uspsy.fr\/?p=23907"},"modified":"2021-06-01T21:39:50","modified_gmt":"2021-06-01T19:39:50","slug":"communique-de-la-federation-d-aide","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.uspsy.fr\/?p=23907","title":{"rendered":"Communiqu\u00e9 de la F\u00e9d\u00e9ration d&rsquo;aide \u00e0 la sant\u00e9 mentale Croix Marine du 8 mars 2011 sur la proc\u00e9dure acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e de d\u00e9lib\u00e9ration de la loi \u00ab relatif aux droits et \u00e0 la protection des personnes faisant l\u2019objet de soins psychiatriques \u00bb"},"content":{"rendered":"Malgr\u00e9 une mobilisation sans pr\u00e9c\u00e9dent le gouvernement a d\u00e9cid\u00e9 de d\u00e9lib\u00e9rer en proc\u00e9dure acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e \u00e0 partir du 15 mars sur un projet de loi \u00ab relatif aux droits et \u00e0 la protection des personnes faisant l\u2019objet de soins psychiatriques \u00bb.\n\nLa FASM Croix Marine rappelle qu\u2019il y a exactement quatre ans, elle s\u2019\u00e9tait vivement prononc\u00e9e, \u00e0 c\u00f4t\u00e9 des repr\u00e9sentants des familles et des usagers qui avaient \u00e9t\u00e9 le fer de lance de la mobilisation d\u2019alors, contre la confusion introduite par le projet de loi sur la pr\u00e9vention de la d\u00e9linquance qui faisait un amalgame entre d\u00e9linquance et troubles mentaux se manifestant dans l\u2019espace public, avec la mise en place d\u2019un fi-chier des personnes intern\u00e9es comparable aux fichiers des personnes d\u00e9linquantes. Il faut rappeler qu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9poque, m\u00eame le Conseil national de l\u2019Ordre des m\u00e9decins avait d\u00e9clar\u00e9 que ce projet de loi constituait \u00ab une violation grave des droits \u00e0 une vie pri-v\u00e9e et \u00e0 l\u2019intimit\u00e9 des patients \u00bb. \n\nForce est de constater que le pouvoir actuel r\u00e9it\u00e8re cette volont\u00e9 d\u2019assimiler trou-bles psychiques et dangerosit\u00e9 sociale, au m\u00e9pris de toutes les avanc\u00e9es de ces der-ni\u00e8res ann\u00e9es en termes de lutte contre la stigmatisation et de droits des patients, avec la loi de mars 2002 et celle du 11 f\u00e9vrier 2005 qui a reconnu que les personnes pr\u00e9sentant des troubles psychiques avaient \u00e9galement le droit de b\u00e9n\u00e9ficier des compensations que notre soci\u00e9t\u00e9 reconna\u00eet aux personnes en situation de handicap. \n\nLorsque l\u2019on lit attentivement ce texte, on constate qu\u2019il rel\u00e8ve beaucoup plus du vo-cabulaire du minist\u00e8re de l\u2019Int\u00e9rieur que de la Sant\u00e9 : il y est question de mani\u00e8re r\u00e9currente de la s\u00fbret\u00e9 des personnes et de l\u2019atteinte \u00e0 l\u2019ordre public comme si la maladie mentale induisait in\u00e9luctablement ce type de probl\u00e9matique alors qu\u2019\u00e0 aucun moment il n\u2019y est question de la souffrance psychique des personnes concern\u00e9es et de leur famille.\n\nIl faut que les citoyens sachent que les mesures de suret\u00e9 impos\u00e9es d\u00e9j\u00e0 aux \u00e9ta-blissements de soins, en application de la circulaire de janvier 2009, publi\u00e9e en ur-gence apr\u00e8s les injonctions du pr\u00e9sident de la R\u00e9publique \u00e0 Antony, le 2 d\u00e9cembre 2008, ont contribu\u00e9 \u00e0 r\u00e9duire la qualit\u00e9 de l\u2019accueil de ces \u00e9tablissement. C\u2019est l\u2019ensemble des patients, dont la grande majorit\u00e9 est hospitalis\u00e9e de son propre chef qui doit subir la pr\u00e9sence de grillages et de cam\u00e9ras vid\u00e9o qui induisent une ambiance de surveillance au d\u00e9pend d\u2019une attention soignante ; par ailleurs, de nombreuses fa-milles attendent aujourd\u2019hui de retrouver leur proche, qui bien que m\u00e9dicalement en \u00e9tat de sortir, est retenu \u00ab enferm\u00e9 \u00bb par la seule volont\u00e9 de certains pr\u00e9fets. \n\nMais ce projet de loi ne se cantonne pas aux proc\u00e9dures de privation de libert\u00e9 \u00e0 laquelle la soci\u00e9t\u00e9 a parfois besoin de recourir dans l\u2019int\u00e9r\u00eat des personnes concer-n\u00e9es ou de leur entourage social. En effet, il propose un changement de paradigme dont le l\u00e9gislateur n\u2019a pas pris la mesure en substituant la contrainte li\u00e9e au fait d\u2019\u00eatre hospitalis\u00e9 contre son gr\u00e9 au fait que ce sont dor\u00e9navant les soins eux-m\u00eames qui se feront sous contrainte, en pr\u00e9voyant que cette contrainte puisse s\u2019exercer jusqu\u2019au domicile personnel du patient. Ce projet de loi pr\u00e9cise, dans le cas o\u00f9 l\u2019hospitalisation compl\u00e8te n\u2019appara\u00eet pas n\u00e9cessaire et que le choix d\u2019un traitement ambulatoire sous contrainte est d\u00e9cid\u00e9, que ce soit le directeur de l\u2019\u00e9tablissement qui aura re\u00e7u initialement ce patient qui ait la charge d\u2019\u00e9tablir le document fixant la date des visites m\u00e9dicales obligatoires ; si ce calendrier n\u2019est pas respect\u00e9 et qu\u2019il s\u2019av\u00e8re impossible d\u2019examiner le patient, il appartiendra au psychiatre d\u2019alerter la direction de l\u2019\u00e9tablissement qui saisira elle-m\u00eame les autorit\u00e9s. \n\nOn voit ainsi que ces modalit\u00e9s sont en contradiction avec l\u2019\u00e9thique du soin qui impose la recherche d\u2019une confiance, le respect de l\u2019intimit\u00e9 du patient et des garanties de libert\u00e9 de prescription des actes th\u00e9rapeutiques choisies par le psychiatre et son \u00e9quipe en accord avec le patient lui-m\u00eame et le cas \u00e9ch\u00e9ant sa famille, mais qu\u2019elles rel\u00e8vent plus d\u2019une logique de contr\u00f4le social et de suret\u00e9 publique. De m\u00eame, on ne peut se satisfaire de la cr\u00e9ation d\u2019un nouveau fichier de patients consid\u00e9r\u00e9s a priori comme dangereux, parce qu\u2019\u00e0 un moment de leur parcours de soins il aura fallu recou-rir \u00e0 une unit\u00e9 pour malades difficiles, fichier qui constituera un v\u00e9ritable casier judiciaire psychiatrique. \n\nIl faut noter que la d\u00e9cision du Conseil constitutionnel du 26 novembre dernier, \u00e0 la suite d\u2019une question prioritaire de constitutionnalit\u00e9, a d\u00e9j\u00e0 n\u00e9cessit\u00e9 de modifier ce projet de loi. Il ne s\u2019est agi, en fait, que d\u2019un ajustement de d\u00e9tail sans qu\u2019une v\u00e9rita-ble r\u00e9flexion n\u2019ait \u00e9t\u00e9 engag\u00e9e sur la mani\u00e8re d\u2019assurer le recours aux soins, y com-pris lorsque celui-ci demande une limitation temporaire de libert\u00e9. \n\nUne r\u00e9flexion nous semble n\u00e9cessaire sur la place du juge judiciaire, \u00e9ventuellement susceptible de se substituer au repr\u00e9sentant de l\u2019Etat ou au pr\u00e9fet de police, comme cela est le cas dans la majorit\u00e9 des pays europ\u00e9ens. \n\nQuoi qu\u2019il en soit, en l\u2019absence d\u2019un v\u00e9ritable travail de concertation qui n\u2019a pas eu lieu (ou de pure forme), nous allons \u00eatre confront\u00e9s, si cette loi est vot\u00e9e, \u00e0 de nombreux recours tant au niveau du conseil constitutionnel que devant les instances europ\u00e9en-nes. Pourquoi le juge n\u2019interviendrait-il pas d\u2019embl\u00e9e et seulement au bout de 15 jours ? Quelle garantie sera donn\u00e9e sur les 72 heures d\u2019hospitalisation initiale, que d\u2019aucuns appellent d\u00e9j\u00e0, et en particulier le syndicat de la Magistrature, \u00ab garde \u00e0 vue psychiatrique \u00bb ? Comment peut-on imaginer que la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019un recours au juge, au quinzi\u00e8me jour d\u2019une hospitalisation sous contrainte, puisse ne pas s\u2019appliquer \u00e9galement aux soins sous contrainte en ambulatoire ? Sans compter que cela va de-mander des moyens en termes de juges, de greffiers, d\u2019experts alors m\u00eame que tou-tes ces cat\u00e9gories de professionnels sont d\u00e9j\u00e0 satur\u00e9s. Bref, on va vers une catas-trophe en termes de droit, de proc\u00e9dures de recours et de soins. \n\nPourtant, ce projet de loi parle \u00e0 juste titre de la n\u00e9cessit\u00e9 de lever les obstacles \u00e0 l\u2019acc\u00e8s aux soins. Nombre de familles d\u00e9plorent en effet de mani\u00e8re r\u00e9currente le fait d\u2019\u00eatre confront\u00e9e \u00e0 des patients en rupture de soins pour lesquels malgr\u00e9 leur sollicitation insistante, aucune r\u00e9ponse n\u2019est apport\u00e9e. Ce constat m\u00e9ritait une v\u00e9ri-table analyse afin de d\u00e9terminer la nature des obstacles, incluant les diff\u00e9rents ac-teurs m\u00e9dicaux et sociaux (m\u00e9decins g\u00e9n\u00e9ralistes, travailleurs sociaux, police, pom-piers) et les \u00e9quipes de psychiatrie elles-m\u00eames, afin d\u2019y rem\u00e9dier et de limiter le recours aux hospitalisations sous contrainte. Est-ce vraiment en d\u00e9cidant que les soins pourront \u00eatre obligatoires en ambulatoire que les \u00e9quipes de secteur, qui ont tendance \u00e0 voir leurs moyens se d\u00e9liter ou \u00ab rapatri\u00e9s \u00bb sur l\u2019h\u00f4pital, pourront se mobiliser pour rem\u00e9dier \u00e0 cet \u00e9tat de fait, alors que ce que propose ce projet de loi est en contradiction avec l\u2019\u00e9thique du soin \u00e9voqu\u00e9e par le conseil de l\u2019Ordre en 2007. \n\nNous comprenons le d\u00e9sarroi des familles confront\u00e9es au fait de voir un de ses pro-ches abandonn\u00e9 \u00e0 domicile dans un d\u00e9ni total de sa pathologie du fait qu\u2019un certain nombre d\u2019\u00e9quipes de secteur se soient insuffisamment mobilis\u00e9es pour \u00ab aller vers \u00bb le patient. Mais est-ce que l\u2019UNAFAM peut vraiment croire qu\u2019une telle loi qui privi-l\u00e9gie la contrainte \u00e0 tout va en renfor\u00e7ant la stigmatisation des personnes atteintes de troubles psychiques, davantage victimes qu\u2019auteurs de troubles \u00e0 l\u2019ordre public comme cela a \u00e9t\u00e9 maintes fois rappel\u00e9, va apporter une solution \u00e0 cette pr\u00e9occupa-tion l\u00e9gitime ? Au lieu de ce subterfuge de soins ambulatoires sous contrainte ne convient-il pas plut\u00f4t de donner davantage de moyens aux \u00e9quipes en d\u00e9veloppant et en \u00e9largissant, par exemple, les visites \u00e0 domicile : elles repr\u00e9sentent les premi\u00e8res v\u00e9ritables garanties du suivi du soin et de l\u2019accompagnement de la personne et de son entourage. \n\nNous nous associons en revanche \u00e0 la volont\u00e9 de ce mouvement de r\u00e9clamer un nou-veau plan sant\u00e9 mentale. La loi HPST a modifi\u00e9 les conditions de travail sur les terri-toires et voudrait favoriser le d\u00e9cloisonnement entre les \u00e9quipes de secteur psychia-triques et les structures m\u00e9dico-sociales et sociales d\u2019accompagnement au quotidien qu\u2019il est effectivement n\u00e9cessaire de d\u00e9velopper. Mais faut-il encore prendre la me-sure de ces besoins et reconnaitre les exigences propres \u00e0 la psychiatrie. Celles-ci ne sauraient se calquer sur celles d\u2019un simple mod\u00e8le m\u00e9dical o\u00f9 ne serait pris en compte que le traitement psychotrope au d\u00e9triment de la complexit\u00e9 du soin psychi-que et encore moins d\u2019un mod\u00e8le de surveillance polici\u00e8re. La maladie mentale, en ef-fet, qu\u2019on l\u2019appelle folie, troubles psychiques ou handicap psychique met en question la conception m\u00eame de l\u2019humain et du lien social et il est indispensable que cette di-mension anthropologique soit prise en compte. \n\nNous appelons donc les pouvoirs publics \u00e0 engager rapidement une r\u00e9elle concertation impliquant \u00e9lus nationaux et territoriaux, professionnels de la psychiatrie et du so-cial, repr\u00e9sentants des familles et des usagers eux-m\u00eames, juristes, sur la mani\u00e8re d\u2019organiser et de r\u00e9nover la politique de sant\u00e9 mentale \u00e0 l\u2019heure de la loi HPST et du d\u00e9veloppement des aidants de proximit\u00e9 non professionnels.\n\nCe n\u2019est que dans le cadre d\u2019une telle r\u00e9flexion partag\u00e9e que pourront s\u2019inscrire alors les modalit\u00e9s de privation de libert\u00e9 qu\u2019exigent certaines situations toujours doulou-reuses. Ces situations dramatiques ne repr\u00e9sentent, rappelons-le, qu\u2019un pourcentage limit\u00e9 sur les centaines de milliers de patients suivis en psychiatrie. Elles consti-tuent, n\u00e9anmoins \u00e0 chaque fois, des situations \u00e9prouvantes aussi bien pour les per-sonnes elles-m\u00eames, que pour leur famille et le corps social. Elles demandent une at-tention partag\u00e9e afin qu\u2019elles fassent l\u2019objet le plus rapidement possible d\u2019un v\u00e9rita-ble accueil professionnel, au lieu qu\u2019elles soient politiquement exploit\u00e9es pour alimen-ter des peurs ancestrales et exclure encore un peu plus une cat\u00e9gorie de citoyens dont la maladie a d\u00e9j\u00e0 suscit\u00e9 un retrait social.\n\nDans l\u2019imm\u00e9diat, la FASM Croix Marine ne peut que s\u2019associer \u00e0 tous ceux qui deman-dent le retrait de ce projet de loi qui est inapplicable dans sa forme et inacceptable quant au fond. Elle est pr\u00eate en revanche \u00e0 participer \u00e0 cette r\u00e9flexion soci\u00e9tale qu\u2019elle appelle de ses v\u0153ux. \n\nContacts presse : \n\nDr Bernard DURAND \n<br \/>Pr\u00e9sident \n<br \/>email : b.j.durand@free.fr  \n<br \/>Tel : 06 85 21 38 79\t\n\nM. Joseph MORNET\n<br \/>Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral \t\n<br \/>email : mentor.jch@numericable.fr\n<br \/>Tel : 06 83 54 40 58\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Documents joints<\/h2>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-file\"><a href=\"http:\/\/www.uspsy.fr\/wp-content\/uploads\/2011\/03\/pdf_Communique_loi_soins_sous_contrainte_03-11.pdf\">Communique loi soins sous contrainte 03-11.pdf<\/a><\/div>\n\n\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Malgr\u00e9 une mobilisation sans pr\u00e9c\u00e9dent le gouvernement a d\u00e9cid\u00e9 de d\u00e9lib\u00e9rer en proc\u00e9dure acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e \u00e0&hellip;<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[600],"tags":[],"class_list":["post-23907","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-contraintes-et-liberte"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.uspsy.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/23907","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.uspsy.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.uspsy.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.uspsy.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.uspsy.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=23907"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.uspsy.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/23907\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":23909,"href":"https:\/\/www.uspsy.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/23907\/revisions\/23909"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.uspsy.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=23907"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.uspsy.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=23907"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.uspsy.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=23907"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}