Réponses à la dangerosité – rapport sur la mission parlementaire confiée à M. Garraud 2 novembre 2006 USP A ce sujet, voir la brève « Folie sécuritaire, un rapport de plus » sous la rubrique… En voir plus
Décision du 11 juillet 2006 relative aux modalités de mise en oeuvre de l’accréditation de la qualité de la pratiques professionnelle des médecins et des équipes médicales 17 octobre 2006 USP Documents joints En voir plus
Recherche d’affectation – formulation actuelle de l’article R. 6152-50-1 12 octobre 2006 USP Documents joints En voir plus
Décret no 2006-1223 du 5 octobre 2006 fixant pour certains médecins le seuil des revenus prévu à l’article L. 643-6 du code de la sécurité sociale 12 octobre 2006 USP Documents joints En voir plus
Décret no 2006-1221 du 5 octobre 2006 relatif aux personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques hospitaliers et modifiant le code de la santé publique (Dispositions réglementaires) 12 octobre 2006 USP Documents joints En voir plus
Encadrement et nouvelle gouvernance à l’hôpital – guide méthodologique octobre 2006 5 octobre 2006 USP Documents joints En voir plus
Présentation de la réforme de la gouverance hospitalière – DHOS juillet 2006 5 octobre 2006 USP En fichier joint, la présentation de la réfome de la gouvernance hospitalière éditée par la DHOS en juillet 2006 et disponible sur le site du ministère de la Santé. En voir plus
Projet de loi adopté par le Sénat relatif à la prévention de la délinquance – 21 septembre 2006 22 septembre 2006 USP Documents joints En voir plus
