Appel de la Communauté Médicale du CHS de la Savoie – 15 avril 2017 13 mai 2017 USP Les membres de la Communauté Médicale du CHS de la Savoie tiennent à alerter les… En voir plus
Décret n° 2017-632 du 25 avril 2017 relatif aux conditions de détermination des zones caractérisées par une offre de soins insuffisante ou par des difficultés dans l’accès aux soins ou dans lesquelles le niveau de l’offre est particulièrement élevé | Legifrance 5 mai 2017 USP En voir plus
AUTISME : L’INDIGNATION DU SYNDICAT NATIONAL DES PSYCHOLOGUE 5 mai 2017 USP Dans une lettre du 21 avril dernier, le Syndicat national des psychologues (SNP) dénonce des… En voir plus
Décret n° 2017-815 du 5 mai 2017 relatif aux conditions techniques minimales d’organisation et de fonctionnement des centres de ressources autisme | Legifrance 5 mai 2017 USP En voir plus
Décret n° 2017-817 du 5 mai 2017 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements d’hospitalisation à domicile | Legifrance 5 mai 2017 USP En voir plus
Arrêté du 5 mai 2017 relatif au modèle de formulaire de certificat médical pour une demande auprès des maisons départementales des personnes handicapées | Legifrance 5 mai 2017 USP En voir plus
Arrêté du 5 mai 2017 relatif à la mise en place de l’expérimentation permettant à des conseils territoriaux de santé d’être saisis par les usagers du système de santé de demandes de médiation en santé, de plaintes et de réclamations | Legifrance 5 mai 2017 USP En voir plus
Arrêté du 4 mai 2017 modifiant l’arrêté du 23 juin 2016 relatif à l’organisation, au financement et au versement des ressources des hôpitaux de proximité | Legifrance 4 mai 2017 USP En voir plus
Arrêté du 3 mai 2017 fixant le nombre des contrats de praticien territorial médical de remplacement et portant leur répartition régionale | Legifrance 3 mai 2017 USP En voir plus
Arrêté du 3 mai 2017 relatif au contrat type de praticien territorial médical de remplacement pris en application de l’article R. 1435-9-51 du code de la santé publique | Legifrance 3 mai 2017 USP En voir plus
Arrêté du 27 avril 2017 relatif au contrat type d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins mentionné à l’article L. 162-30-2 du code de la sécurité sociale | Legifrance 27 avril 2017 USP En voir plus
Décret n° 2017-658 du 27 avril 2017 modifiant le décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière | Legifrance 27 avril 2017 USP En voir plus
